Statuts TPA
lundi 4 août 2008
par tpa - admin
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En mai 2008, l’Assemblée Générale a validé les nouveaux statuts de notre association. Pour l’essentiel ces statuts sont donc entrés en vigueur le 1er juin 2008. Nous avions toutefois indiqué dans le PV de l’AG 2008 que l’article 2 serait retravaillé. Celui-ci a été définitivement entériné lors de l’Assemblée Générale 2009.

L’inscription au Registre du Commerce du Canton de Vaud se fera quand à elle début 2010.

 
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